Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ASCOT
ALUMINIUM SYSTEMES, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
93494743
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2013

Présentation de la marque A ASCOT

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALUMINIUM SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALUMINIUM SYSTEMES domicilié(e) 42, Route de Deûlémont,59560 WARNETON (dossier no 2251457) - 59560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 361 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALUMINIUM SYSTEMES SARL domicilié(e) 42, Route de Deûlémont,59560 WARNETON (dossier no 2251457) - 59560 - France.

La marque A ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ASCOT est expirée depuis le 24 octobre 2013.

ALUMINIUM SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : VERANDASTYLE , CREALYS FACADIER , STYLE , THALASSA , OXYGENE


ALUMINIUM SYSTEMES, S.A.R.L - 42, Route de Deûlémont,59560 WARNETON (dossier no 2251457) - 59560 - France - SIREN 329361406


ALUMINIUM SYSTEMES SARL - 42, Route de Deûlémont,59560 WARNETON (dossier no 2251457) - 59560 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2003 n°2251457 - Publication au BOPI 2003-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Verrières vérandas menuiserie aluminium

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.